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PARTIE 2 – NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos produits et services de la manière la plus précise possible dans notre boutique en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui est affiché sur votre écran, en fonction de l'appareil que vous utilisez et de ses paramètres.
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Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la fabrication de tout produit à tout moment et de limiter les quantités de tout produit à certaines personnes, zones géographiques ou juridictions, au cas par cas.
PARTIE 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d'achat. Velorza se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion. Votre commande n'est pas acceptée tant que Velorza n'a pas confirmé son acceptation. Le paiement doit être reçu et traité avant l'acceptation de la commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Velorza peut ne pas être en mesure d'annuler la commande après son acceptation. Si nous n'acceptons pas, modifions ou annulons votre commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, à votre adresse de facturation et/ou par téléphone en utilisant les coordonnées fournies lors de la commande.
Vos achats ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de retours [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à une revente commerciale ou à l'exportation.
PARTIE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et offres sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service est celui en vigueur au moment de la commande et indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix indiqués ne comprennent pas les taxes, les frais de livraison, de traitement, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans notre boutique en ligne peuvent différer de ceux pratiqués dans nos magasins physiques ou sur les boutiques en ligne de tiers. Nous pouvons occasionnellement proposer des campagnes dans le cadre des Services, qui peuvent affecter la tarification et sont soumises à des conditions distinctes de celles-ci. En cas de conflit entre les conditions de la campagne et les présentes conditions, les conditions de la campagne prévaudront.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous vous engagez à mettre à jour vos informations de compte et autres données, telles que votre adresse e-mail, les numéros de vos cartes de crédit et leurs dates d'expiration, dans les plus brefs délais, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
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PARTIE 5 – LIVRAISON ET EXPÉDITION
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PARTIE 8 – LIENS VERS DES TIERS
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PARTIE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[REMARQUE POUR LE VENDEUR : Cette section décrit avec précision la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée.]
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PARTIE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN], et certaines données personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous acceptez avoir lu ces politiques de confidentialité.
Étant donné que les Services sont hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite les données personnelles relatives à votre utilisation des Services afin de vous les fournir et de les améliorer. Les données que vous envoyez aux Services sont transférées et partagées avec Shopify et des tiers, qui peuvent être situés dans des pays autres que le vôtre, afin de vous fournir les Services. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité [LIEN] pour plus d'informations sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données personnelles.
PARTIE 11 – COMMENTAIRES ET RETOURS
Si vous envoyez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez autrement des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de droits pour utiliser, copier, modifier, publier, distribuer et afficher ces Commentaires sur tout support, à toute fin, y compris commerciale. Par exemple, nous pouvons utiliser les droits découlant de cette licence pour utiliser, fournir, évaluer, améliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions d'utilisation.
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PARTIE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET INFORMATIONS MANQUANTES
Les Services peuvent occasionnellement contenir des informations comportant des fautes de frappe, des inexactitudes ou des omissions, susceptibles de concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si une information s'avère incorrecte à tout moment, sans préavis (y compris après la soumission de la commande).
PARTIE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu'à des fins légales. Vous ne devez pas utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou nuisibles ; (b) pour enfreindre les réglementations, lois ou ordonnances locales, fédérales, provinciales ou internationales ; (c) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou endommager nos employés ou d'autres personnes ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, télécharger, utiliser ou réutiliser du matériel non conforme aux présentes conditions ; (g) pour envoyer ou obtenir du matériel publicitaire ou marketing, y compris les « pourriels », les « chaînes de lettres », les « spams » ou autres envois similaires ; (h) pour vous faire passer pour une autre personne ou entité ; ou (i) pour participer à toute autre activité qui restreint ou empêche l'utilisation ou la jouissance des Services par d'autres, ou qui, à notre discrétion, pourrait nuire à Velorza, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à une responsabilité.
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PARTIE 14 – AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions relatives aux agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, permettez ou entraînez le déploiement d'un Agent pour utiliser les Services ou interagir avec eux. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière indépendante ou semi-autonome pour le compte ou sous les instructions d'une personne ou d'une entité, et qui peut être exécuté sur l'appareil d'une personne sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut utiliser, exploiter ou interagir avec les Services à moins de s'identifier en toutes circonstances et d'agir strictement conformément aux exigences du paragraphe 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne peut utiliser, exploiter ou interagir avec les Services si nous avons demandé à l'Agent de s'abstenir d'utiliser les Services.
14.3 Nous pouvons restreindre, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent utilise les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, identifier que la requête provient d'un Agent et indiquer le nom de l'Agent en ajoutant à la chaîne « user agent » de la requête « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas chiffrer ni masquer le fait que l'utilisation provient d'un Agent, par exemple (a) en imitant le comportement et les modèles d'interaction humains, ou (b) en exécutant ou en contournant des vérifications CAPTCHA ou d'autres mesures destinées à distinguer l'utilisation par un ordinateur de celle par un humain ; (iii) répondre véridiquement à toutes les questions ou sollicitations visant à déterminer si l'interaction provient d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni autrement éviter les mesures destinées à empêcher, restreindre, modifier ou contrôler l'accès de l'Agent aux Services.
PARTIE 15 – RÉSILIATION DU CONTRAT
Nous pouvons résilier le présent contrat ou votre accès aux Services (ou à une partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous êtes responsable de tous les paiements dus jusqu'à la date de résiliation.
Les sections suivantes survivront à la résiliation du contrat : Droits de propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation du contrat, Limitation de garantie, Limitation de responsabilité, Obligation d'indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité du contrat, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et autres dispositions qui, de par leur nature, devraient survivre à la résiliation.
PARTIE 16 – EXONÉRATION DE GARANTIE
Les informations présentées dans les Services sont fournies à titre d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est à vos propres risques. Nous n'assumons aucune responsabilité pour tout préjudice résultant de la confiance accordée par vous ou d'autres visiteurs des Services, ou par toute personne informée de leur contenu, à ces matériaux.
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DE VELORZA, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS QUI Y SONT PROPOSÉS SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « DANS LA MESURE DE LEUR DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS, ET NE DÉCLARONS PAS, QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, ACTUALISÉE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES OU D'AUTRES GARANTIES, AUQUEL CAS L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
PARTIE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI, VELORZA, NOS PARTENAIRES, NOTRE CONSEIL D'ADMINISTRATION, NOS DIRIGEANTS, NOS EMPLOYÉS, NOS FILIALES, NOS REPRÉSENTANTS, NOS SOUS-TRAITANTS, NOS PRESTATAIRES DE SERVICES OU NOS CONCÉDANTS DE LICENCE, NI SHOPIFY ET SES FILIALES, NE SERONT RESPONSABLES D'AUCUN PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D'ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU AUTRES DOMMAGES SIMILAIRES, QU'ILS REPOSENT SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DES PRODUITS OBTENUS PAR LE BIAIS DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE À L'UTILISATION DES SERVICES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES ERREURS OU OMISSIONS DANS LE CONTENU, OU LES PERTES OU DOMMAGES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DU CONTENU (OU D'UN PRODUIT) TRANSMIS, DIFFUSÉ OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR LE BIAIS DES SERVICES, MÊME SI LEUR POSSIBILITÉ NOUS A ÉTÉ SIGNALÉE.
PARTIE 18 – OBLIGATION D'INDEMNISATION
Vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager Velorza, Shopify ainsi que nos filiales, partenaires, administrateurs, dirigeants, employés, représentants, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services, de toute réclamation, dommage, responsabilité ou demande émanant d'un tiers, y compris les honoraires d'avocats raisonnables, découlant (1) d'une violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents auxquels elles font référence, (2) d'une violation d'une loi ou des droits d'un tiers, ou (3) de votre utilisation des Services.
Nous vous informerons de toute réclamation faisant l'objet d'une obligation d'indemnisation, mais un retard dans la notification ne vous libère pas de vos obligations, sauf s'il vous cause un préjudice substantiel. Nous pouvons gérer la défense et le règlement de la réclamation à vos frais, y compris le choix de l'avocat, mais nous ne conclurons pas de règlement imposant des obligations financières à votre égard sans votre consentement (qui ne peut être déraisonnablement refusé). Vous coopérerez à la défense des réclamations faisant l'objet d'une obligation d'indemnisation, y compris en fournissant les documents pertinents.
PARTIE 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d'utilisation, sans que cette décision n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.
PARTIE 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DU CONTRAT
Le fait que nous n'exercions ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en lien avec les Services constituent l'intégralité du contrat et de l'accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation des Services, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée contre l'auteur.
PARTIE 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas transférer, céder ou concéder le présent contrat ou l'un de vos droits ou obligations en vertu des présentes conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative de ce type sera nulle. Nous pouvons transférer, céder ou concéder les présentes conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni avis.
PARTIE 22 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et les contrats séparés par lesquels nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés conformément aux lois fédérales et nationales ou territoriales de la juridiction où se trouve le siège social de Velorza. Vous et Velorza consentez à la compétence et à la juridiction personnelle de ces tribunaux.
PARTIE 23 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent autrement les présentes conditions.
PARTIE 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Nous vous informerons des modifications substantielles apportées aux présentes conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans la notification. En continuant à utiliser ou à accéder aux Services après la publication des modifications des présentes Conditions d'utilisation, vous acceptez ces modifications.
PARTIE 25 – COORDONNÉES
Toute question concernant les Conditions d'utilisation doit être envoyée à l'adresse info@velorza.com.
Nos coordonnées sont les suivantes :
E-mail : info@velorza.com
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